1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.advcom.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

ADV COM, sise au 62 avenue Jean Lebas – centre d’affaires BeSquare – 59100 ROUBAIX SARL au capital de 7800 Euros – RCS de ROUBAIX n° 433 492 477 000 40 – FR92433492477 – APE 721Z

Propriétaire : Laurent Delattre – Dirigeant
Créateur : Laurent Delattre
Directeur de la publication : Laurent Delattre / ldelattre@advcom.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.advcom.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.advcom.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.advcom.fr est mis à jour régulièrement par Laurent Delattre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.advcom.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Laurent Delattre s’efforce de fournir sur le site www.advcom.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.advcom.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Tous les éléments de ce site Internet sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de ADV COM ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection de ce site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction et/ou utilisation, en tout ou partie, sur tout support électronique ou autre, sont interdites et peuvent constituer un acte de contrefaçon, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

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